Conditions générales de vente
Article 1 Généralités
Les présentes conditions générales de vente de Théières à la Folie définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits et services et de l’utilisation du site theieresalafolie.com au client (qu’il soit professionnel ou particulier). Le client déclare en avoir pris connaissance et accepte les droits et obligations y afférents. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par notre boutique en ligne.
Article 2 Description des produits
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site Théières à la folie. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs, mais aussi les tailles.
Article 3 Commande et prix
Pour commander sur le site l’acheteur devra:
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remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera ses coordonnées de livraisons,
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sélectionner son mode de paiement,
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valider sa commande après vérification.
Après avoir validé sa commande une confirmation contenant le numéro de suivi lui sera envoyée à son adresse mail. En outre il a la possibilité d'imprimer la fiche de commande qui apparait sur l'écran après la confirmation.
La confirmation de la commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction passée entre l'acheteur et Théière à la folie. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Les prix des produits sont indiqués toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation logistique et d’expédition Sauf dans les cas précisés). Les prix indiqués sont des prix nets, aucune remise pour paiement comptant ne sera attribuée au client. Les prix sont soumis à la TVA et tout changement du taux légal de cette TVA sera implicitement répercuté sur le prix des produits, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant. Pour les livraisons et prestations de services en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le Code général des impôts relatives à la TVA seront applicables.
Théières à la folie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Théières à la folie se réserve le droit de refuser toute commande d'un membre avec lequel il existerait un litige.
Article 4 Paiement
Le prix est exigible à la commande.
Pour toutes les commandes passées via le site internet theieresalafolie.com, le règlement des achats peut s'effectuer soit par carte bancaire ou PayPal ou encore par paiement préable (PrePayment). Les systèmes de saisie sont sécurisés par cryptage SSL.
Le compte bancaire du client sera débité au moment de la validation de la commande par Théières à la folie. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
Article 5 Réserve de propriété - Transfert de risques
Les produits demeurent la propriété de theieresalafolie.com jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
Cependant, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits ne sera réalisé qu’à la réception des dits produits par l’acquéreur.
Article 6 Expédition - Livraison
Les produits sont envoyés à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiqué au cours du processus de commande (domicile, bureau, chez une tierce personne, sur le lieu de vacances )
La participation aux frais de préparation logistique et d'expédition s'entend TTC et font l’objet d’un barème dans la rubrique livraison.
Mais en général, Théières à la folie se donne un point d’honneur à proposer à son client un prix global qui évite à celui-ci d’être surpris par des frais additifs.
Le délai de livraison peut aller jusqu’à 20 jours, ce délai est compté à partir du mail de confirmation d’expédition.
A ne pas confondre Expédition qui est le moment ou l’article quitte son lieu de stock, et livraison où celui-ci est acheminé.
L’explication des différentes étapes du suivi de la commande sera envoyé par mails.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements concernant l'adresse de livraison qu'il fournit à theieresalafolie.com Théières à la folie ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie, d'inexactitude dans l'adresse de livraison et des conséquences qui en découleraient tel qu'un retard et/ou une erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
Le client a l'obligation légale et contractuelle de vérifier l'état physique et le contenu du ou des colis à la livraison, en présence du livreur. Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être indiquée sur le bordereau de livraison du transporteur sous forme de réserves manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de la signature du client.
Article 7 Droit de rétractation
Les articles mis en vente sur le site theieresalafolie.com sont neufs, conformes et sans défaut, comme dans tout commerce respectable.
Cependant en cas d’anomalie ou de non conformité, le Client est en droit dans les 14 jours suivant la réception de son produit, de faire une demande d’échange ou de remboursement.
Pour cela il est judicieux de contacter theierealafolie@gmail.com, et d’envoyer une preuve du vice, par des photos.
Le cas échéant, des frais de retour resteront à la charge du client.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
L'envoi de la déclaration de rétraction ou le retour de l'article dans les délais se fait aux coordonnées suivantes:
361 rue Henri Tholosan 83140 Six-Fours Les Plages . Email: theierealafolie@gmail.com
Les produits doivent nous être retournés dans un état neuf, dans leur emballage d'origine et propre à la revente. Tout produit qui aurait été abîmé, qui serait incomplet, ou dont l'emballage d'origine serait détérioré ou absent, ne sera ni remboursé ni échangé.
A la réception du produit et après vérification de son état, Théières à la folie procèdera au remboursement de la somme encaissée dans un délai ne pouvant dépasser 30 jours.
Exclusion du droit de rétractation : Le droit de rétraction n'est pas applicable en cas de casse après la réception du colis, le constat doit être fait lors de la réception. Il suffit d’ailleurs de ne pas accepter le colis, et de signer le dit constat (comme préconisé plus haut)